mentions légales

Propriétaire du site : CAUE de Maine-et-Loire,
Maison de l’Architecture, des Territoires et du Paysage – 312 avenue René Gasnier, 49100 Angers – tel : 02 41 22 99 99

Directeur de publication : Jean-Pierre Ducos, directeur du CAUE de Maine-et-Loire.

Design et conception du site : Pascal Maurand (CAUE 85)

Réalisation et hébergement du site : Studio Goliath, 39 Rue des Olivettes, 44000 Nantes. tel : 09 72 31 47 09

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans autorisation du CAUE de Maine-et-Loire, est interdite.
Les photographies publiées sur ce site appartiennent à leurs auteurs, toute reproduction ou utilisation est interdite, sauf autorisation de ces derniers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, toute personne justifiant de son identité a un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives la concernant contenues dans les fichiers informatisés du CAUE de Maine-et-Loire.
Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@caue49.com ou par courrier postal à l’adresse : CAUE de Maine-et-Loire,
Maison de l’Architecture, des Territoires et du Paysage, 312 avenue René Gasnier, 49100 Angers
Toute personne justifiant de son identité peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Le CAUE de Maine-et-Loire, en tant que producteur des bases de données en consultation sur son site, et conformément aux dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 sur la Propriété intellectuelle relatives à la protection juridique des bases de données, interdit l’extraction totale ou partielle du contenu de ces bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, ainsi que leur réutilisation, quelle qu’en soit la forme, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie substantielle de ce contenu. De même il interdit toute extraction abusive d’une partie non substantielle de ce contenu. (Loi n°98-536, art. L.341.1, L.341.2, L.342.1, L.342.2, L.342.3)

La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas le CAUE de Maine-et-Loire quant au contenu de ces sites.

Le CAUE de Maine-et-Loire s’attache à diffuser une information fiable. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Merci de nous les signaler pour correction.

Mots-clés :